Délibérations et décisions

Les délibérations du conseil

Retrouver sur cette page, l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années. Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille.

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Attractivité de la Métropole - Principe de création d'une agence d'attractivité globale - Communication aux élus
COM - 0001 - Friday 15/06/2018
Motion sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagers (TEOM)
19 C 0237 - Friday 05/04/2019
Mise en œuvre du Plan Climat - Energie Territorial : Appel à projets permanent et métropolitain « Mets la transition dans ton quartier » - 1ère session 2019
19 C 0236 - Friday 05/04/2019
Mise en œuvre d'une solution de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droits des sols pour la Métropole Européenne de Lille et les communes - Prorogation de la convention
19 C 0235 - Friday 05/04/2019
Convention de financement des travaux suite à effondrement rue d'Hesdin - Autorisation de signature
19 C 0234 - Friday 05/04/2019

FACHES-THUMESNIL

Grands événements - Soutien à un événement d'intérêt Métropolitain - Paris Roubaix 2019 - Accompagnement de la MEL
19 C 0233 - Friday 05/04/2019
Charte de vidéo protection urbaine et Commission de déontologie - Décision.
19 C 0232 - Friday 05/04/2019
Schéma Directeur Métropolitain de Vidéo Protection urbaine - Plan de soutien financier de la Métropole Européenne de Lille - Attribution de fonds de concours aux communes
19 C 0231 - Friday 05/04/2019

BAISIEUX ENNETIERES-EN-WEPPES WASQUEHAL

Les vidéos du Conseil

Retrouver la vidéo des séances du Conseil ainsi que les procès verbaux et comptes-rendus des séances

Vidéos

Guichet unique

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Pour obtenir l’annexe d’une délibération ou un document administratif (sous réserve de leur communicabilité) vous pouvez contacter le guichet unique et consulter également le site internet des archives.

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